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Cet aide-mémoire peut vous aider à mettre à jour votre dossier. Cochez dans la liste les documents que vous avez déjà en votre possession et imprimez-la. fleche.jpg (555 bytes) SALARIE Pour l'emprunteur, son conjoint, co-emprunteur ou caution * Identité, domicile et situation familiale : Fiche individuelle ou familiale d’état civil, pièce d’identité, livret de famille (pour les personnes mariées) Jugement de divorce ou acte de séparation de corps et de biens pour les personnes divorcées ou en instance de divorce Justificatif de domicile (facture EDF et/ou France Télécom de moins de 3 mois) ;
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si vous êtes logé à titre gratuit par des proches, vous pouvez obtenir une attestation de leur part à laquelle vous adjoindrez une facture à leur nom Quittances de loyer pour les locataires * Patrimoine : Justificatif du patrimoine immobilier : titre de propriété ou taxe foncière de l’année précédente pour attester de la propriété des biens, complété des contrats de prêt en cours et des tableaux d'amortissement de ces prêts Éventuellement, estimation notariée ou par une agence immobilière de la valeur du ou des biens (surtout dans le cas de prêt travaux d’un montant important) Justificatifs du patrimoine mobilier : relevés de comptes, relevés de comptes titres, contrats d’assurance-vie... * Revenus : Trois derniers bulletins de salaire (pour l’année en cours et bulletin de salaire de décembre de l’année précédente) Bulletin de salaire mois-1 Bulletin de salaire mois-2 Bulletin de salaire mois-3 Bulletin de salaire du mois de décembre de l'année précédente Deux derniers avis d’imposition (liasse 2042) Déclaration de revenus fonciers (liasse 2044 et baux) ou de SCI (liasse 2072) Tous justificatifs des autres revenus (pensions, retraites, rentes, revenus de titres, etc…) Dernier avis d’imposition à l’impôt de solidarité sur la fortune (si assujetti) Trois derniers relevés des comptes bancaires où sont domiciliés les revenus Relevé de compte mois-1 Relevé de compte mois-2 Relevé de compte mois-3 * Charges : Quittances de loyer Tableaux d’amortissement des prêts en cours Trois derniers relevés des comptes bancaires où sont domiciliés les charges Montant des pensions versées Pour l'opération * Documents : Promesse ou compromis d’achat ou de vente (dans le cas d’un prêt relais) Mandat de vente dans les cas d’un prêt relais Permis de démolir et/ou de construire Plans de la construction Contrat de réservation dans le cas de l’acquisition d’un bien neuf ou en l’état futur d’achèvement Devis estimatifs et descriptifs des travaux à financer Contrat de construction ou marché de travaux dans le cas de la construction d’une maison individuelle * Dossier de prêt : Justificatifs de l’apport personnel ; si vous bénéficiez d'une donation ou d'un prêt par un proche, n'hésitez pas à leur demander une attestation validant votre plan de financement Relevé de droits acquis (ou relevé de cession de droits à prêt) en cas de prêt épargne logement. Justificatifs de l’apport personnel Questionnaire d’assurance Demande de prêt dûment complétée et signée par le(s) emprunteur(s) et/ou cautions Fiche caution dûment complétée et signée par la (les) caution(s) Coordonnées de votre notaire Si votre plan de financement prévoit d'autres prêts que celui sollicité dans le dossier, vous devrez joindre à votre dossier les offres de prêts correspondantes
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